Conditions Générales de Prestation de Services
1. Objet :
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Solène Gorszczyk fournit ses services de création graphique. Elles s'appliquent à toutes les prestations proposées, à l'exclusion de toute autre.
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Solène Gorszczyk fournit ses services de création graphique. Elles s'appliquent à toutes les prestations proposées, à l'exclusion de toute autre.
2. Services proposés :
Les services proposés par Solène Gorszczyk s'inscrivent dans une démarche de création graphique personnalisée, incluant notamment :
• Logos, identité visuelle, design graphique,
• Design web (maquettes de site, bannières, etc.),
• Design print (cartes de visite, flyers, affiches, brochures, etc.)
Les services proposés par Solène Gorszczyk s'inscrivent dans une démarche de création graphique personnalisée, incluant notamment :
• Logos, identité visuelle, design graphique,
• Design web (maquettes de site, bannières, etc.),
• Design print (cartes de visite, flyers, affiches, brochures, etc.)
3. Devis et commandes :
Toute prestation de services fera l'objet d'un devis détaillé, envoyé par email, et validé par le client avant le début de toute réalisation. Une fois accepté et signé (manuellement ou électroniquement), le devis fait office de contrat engageant les deux parties.
Toute prestation de services fera l'objet d'un devis détaillé, envoyé par email, et validé par le client avant le début de toute réalisation. Une fois accepté et signé (manuellement ou électroniquement), le devis fait office de contrat engageant les deux parties.
4. Tarifs :
Les tarifs sont indiqués sur le devis et peuvent varier selon la nature et la complexité du projet. Les prix sont fixés avant le début de la prestation. Le tarif est exprimé en euros.
Les tarifs sont indiqués sur le devis et peuvent varier selon la nature et la complexité du projet. Les prix sont fixés avant le début de la prestation. Le tarif est exprimé en euros.
5. Paiement :
Le paiement des prestations s’effectue selon les modalités convenues dans le devis. En général :
• Un premier paiement de 30% est demandé à la signature du devis pour confirmer la commande.
• Le solde est dû à la livraison du projet ou à la fin de la prestation.
• Les paiements peuvent se faire par virement bancaire, ou tout autre mode de paiement convenu.
Le paiement des prestations s’effectue selon les modalités convenues dans le devis. En général :
• Un premier paiement de 30% est demandé à la signature du devis pour confirmer la commande.
• Le solde est dû à la livraison du projet ou à la fin de la prestation.
• Les paiements peuvent se faire par virement bancaire, ou tout autre mode de paiement convenu.
6. Délais de livraison :
Les délais de réalisation sont précisés dans le devis et dépendent de la nature du projet. Tout retard ou toute modification du projet pourra entraîner un ajustement du délai.
Pour garantir le bon déroulement du projet, chaque étape de réalisation est liée au règlement des paiements convenus (acompte, paiement intermédiaire ou final). Solène Gorszczyk pourra suspendre l’avancement ou la livraison si ces paiements ne sont pas validés, afin d’assurer une collaboration fluide et respectueuse des engagements de chacun.
Les délais de réalisation sont précisés dans le devis et dépendent de la nature du projet. Tout retard ou toute modification du projet pourra entraîner un ajustement du délai.
Pour garantir le bon déroulement du projet, chaque étape de réalisation est liée au règlement des paiements convenus (acompte, paiement intermédiaire ou final). Solène Gorszczyk pourra suspendre l’avancement ou la livraison si ces paiements ne sont pas validés, afin d’assurer une collaboration fluide et respectueuse des engagements de chacun.
7. Modifications :
Une fois le travail livré, toute demande de modification supplémentaire peut entraîner des frais supplémentaires, en fonction du temps requis pour les ajustements.
Une fois le travail livré, toute demande de modification supplémentaire peut entraîner des frais supplémentaires, en fonction du temps requis pour les ajustements.
8. Droits de propriété intellectuelle :
Les droits d’utilisation des créations livrées sont cédés au client dès réception du paiement total. Le client peut utiliser les créations selon les modalités prévues par le devis. En revanche, Solène Gorszczyk conserve le droit de mentionner son nom en tant que créateur des œuvres dans les supports de communication de son choix (réseaux sociaux, site web, ...) sauf mention contraire de votre part.
Les droits d’utilisation des créations livrées sont cédés au client dès réception du paiement total. Le client peut utiliser les créations selon les modalités prévues par le devis. En revanche, Solène Gorszczyk conserve le droit de mentionner son nom en tant que créateur des œuvres dans les supports de communication de son choix (réseaux sociaux, site web, ...) sauf mention contraire de votre part.
9. Annulation ou Résiliation :
En cas d’annulation du projet avant sa livraison finale, le client devra régler une partie du montant total du devis, en fonction de l’avancement du projet. Aucun remboursement ne sera effectué après la livraison finale des créations.
En cas d’annulation du projet avant sa livraison finale, le client devra régler une partie du montant total du devis, en fonction de l’avancement du projet. Aucun remboursement ne sera effectué après la livraison finale des créations.
10. Confidentialité :
Les informations partagées pendant le projet sont traitées de manière confidentielle. Les créations, données et échanges de toute nature ne seront pas partagés sans l’accord préalable du client.
Les informations partagées pendant le projet sont traitées de manière confidentielle. Les créations, données et échanges de toute nature ne seront pas partagés sans l’accord préalable du client.
11. Loi applicable :
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de litige, toute action judiciaire sera portée devant le tribunal compétent.
12. Force majeure :
Solène Gorszczyk ne peut être tenue responsable des retards ou de l’impossibilité de réaliser une prestation en raison d’un événement de force majeure. Ces événements, imprévisibles et indépendants de sa volonté (comme des catastrophes naturelles, pannes techniques, maladies, etc.), suspendent temporairement les obligations des deux parties. Dans ce cas, un nouvel échéancier pourra être convenu avec le client, sans application de pénalités.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de litige, toute action judiciaire sera portée devant le tribunal compétent.
12. Force majeure :
Solène Gorszczyk ne peut être tenue responsable des retards ou de l’impossibilité de réaliser une prestation en raison d’un événement de force majeure. Ces événements, imprévisibles et indépendants de sa volonté (comme des catastrophes naturelles, pannes techniques, maladies, etc.), suspendent temporairement les obligations des deux parties. Dans ce cas, un nouvel échéancier pourra être convenu avec le client, sans application de pénalités.